membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université Lyon-I

à compter de la publication du présent arrêté

2°

sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins

a. un médecin justifiant d'un titre ou diplôme relevant de la formation spécialisée considérée et un suppléant

Titulaire

La commission mentionnée

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins

Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité

Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante

Conseil national de l'ordre des médecins

Néphrologie

La commission mentionnée

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins

Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité

Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante

Conseil national de l'ordre des médecins

Anatomie et cytologie pathologiques

membre d'un conseil national de praticiens ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la santé et des solidarités

Au grade de chevalier